Vous pourrez aussi être intéressé par
Vous trouverez les observations de nos associations (ci-jointes) transmises au Département du Territoire – Office des autorisations de construire . À ce […]
NON, NI LE PROVISOIRE, NI LE DÉFINITIF NE SONT DES OPTIONS AU PARC DES EVAUX Les observations récentes des services de l’État […]
Les associations ont déposé leurs observations au Département du Territoire pour le bâtiment et les terrains et à l’OCAN pour les abattages […]
L’annexe 6, appelée “Convention d’utilisation”, est en cours d’élaboration et sera publiée dès sa signature par les parties (source : site de […]
